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Le Label Valorpark® 

Le Règlement d'Usage

Le Règlement d’Usage regroupe l’ensemble des règles relatives :
  • à la fonction et la gestion du Label Valorpark,
  • aux modalités d’instruction de la demande d’attribution,
  • aux modalités d’usage de la marque collective Valorpark et au contrôle de celles-ci,
  • et aux clauses de sauvegarde.



Télécharger le Règlement d’Usage

Réglement d'Usage applicable à partir du 1er janvier 2010

 

 

Label Valorpark ®  |  Conseil National des Centres Commerciaux  |  3, rue du Havre - 75008 Paris |  info@valorpark.com
Tel : 01 53 43 82 60 / Fax : 01 53 43 82 61